Entreprise individuelle :
L’Ornithorynque Périgourdin
Yannick Beaupuis
La ferme de Clérans
24290 Saint-Léon sur Vézère
Email : contact@ornitho.net
Numéro de Siret : 49749973100022
Immatriculation : 497 499 731 R.C.S. Périgueux
TVA non applicable, art. 293B du CGI
Numéro de décaration CNIL : 2034496 v 0
Conditions Générales de ventes
Responsable de la publication : Yannick Beaupuis
Site hébergé par O2switch : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Le site www.ornitho.net, et tous les éléments textuels ou iconiques qu’il contient, sont protégés par les articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, aucun des ces éléments du site www.ornitho.net ne peut être copié, adapté, reproduit, ditribué ou transformé sans l’autorisation préalable écrite de leur auteur.
Toute représentation totale ou partielle du site www.ornitho.net par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation clairement exprimée de l’auteur est interdite et constituerait un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
Vous pouvez faire des liens vers ce site ou en présenter des extraits en conformité avec l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle particulièrement l’article L.122-5 alinéa 3 qui impose que la source soit mentionnée avec un lien vers www.ornitho.net.